Fiches Pratiques Assurance Assurance à l'école Organisation d'une manifestation Les biens emportés à l'école Assurance et classes de découverte Transport en car Couverture individuelle des élèves Maladies contagieuses - évictions Sorties scolaires sans nuitées Sorties scolaires avec nuitées	FICHE PRATIQUE ASSURANCE   SORTIES SCOLAIRES SANS NUITÉES Mise à jour au 01/04/2006   Catégories Exemples Gratuité Informations aux familles Autorisation Sorties obligatoires et régulières : - inscrites à l'emploi du temps - inscrites au projet d'école - Natation; EPS régulière (moins d'une demi-journée : natation, gymnase proche...); Bibliothèque municipale Obligatoire Par écrit (lieu, jour, horaires des sorties) Autorisées par le Directeur. Sorties occasionnelles et obligatoire sans nuitée : - pendant le temps scolaire -visite d’un musée (1/2 journée) -sortie enquête dans le quartier -sortie EPS (rencontres sportives) Sorties occasionnelles et facultatives sans nuitée : - si dépassement des horaires scolaires y compris le temps du repas -voyages scolaires à la journée ; -sortie pleine nature à la journée -classes transplantées Une contribution peut être demandée aux familles Par écrit (horaires, modalités) et accord en retour avec date et signature.   Encadrement au cours de la vie collective   Maternelle Élémentaire Sorties régulières de proximité à pieds ou en car spécial Le maître + 1 adulte Le maître seul Sorties régulières 2 adultes au moins : le maître + ATSEM(*) ou un autre adulte. Au-delà de 16 élèves un adulte supplémentaire pour 8 2 adultes au moins : le maître + 1 adulte. Au-delà de 30 élèves, un adulte supplémentaire pour 15. Sorties occasionnelles sans nuitée Activités sportives nécessitant un encadrement renforcé (montagne, voile, natation…) Jusqu’à 12 élèves : le maître + 1 intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant Jusqu’à 24 élèves : le maître + 1 intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant Au-delà de 12 élèves, 1 intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves Au-delà de 24 élèves, 1 intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 12 élèves. Activité d’éducation physique et sportive pendant les sorties occasionnelles sans nuitée Jusqu’à 16 élèves : le maître + 1 intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant Jusqu’à 30 élèves : le maître + 1 intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant Au-delà de 16 élèves, 1 intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 8 élèves Au-delà de 30 élèves, 1 intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant pour 15 élèves.   (*) La participation des ATSEM sa fait avec l’accord du maire   Transports   Procédure Encadrement Transports publics réguliers (les enfants peuvent être debout) Aucune procédure n’est à prévoir Le maître de la classe plus au moins un adulte Déplacement à bicyclette Jusqu’à 12 élèves : le maître + 1 adulte Au-delà : 1 adulte supplémentaire pour 6 élèves   Attention     Les sorties à caractère d’initiation, d’apprentissage et d’enseignement des pratiques sportives ne relève pas de la vie collective. Pour ces activités, on se réfère utilement aux circulaires :   87-124 du 27/04/87 (BO n°18 du 07/05/87 “natation”) 87-373 du 23/11/87 (BO n°45 du 17/12/87) 88-027 du 21/01/88 (BO n°6 du 11/02/88 “natation”) 92-196 du 03/07/92  (BO n°29 du 16/07/92 “intervenants extérieurs”) 99-136 du 21/09/99 (BO hors série n°7 du 23/09/99 “sorties scolaires”) modifiée par la CIRCULAIRE n°2000-075 DU 31/05/2000 sur les Tests nécessaires avant la pratique des sports nautiques. seule la natation déroge aux taux indiqués dans la circulaire 99-136. Circulaire n°2005-001 du 5/01/2005 (BO n°2 du 13 janvier 2005)   Le nombre de personnes participant à une sortie (enfant + adulte) ne doit pas dépasser le nombre de places assises hors strapontins dans un autocar.