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LE TRAVAIL
DES ENFANTS AUJOURD'HUI |
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| En France, où
plusieurs milliers d’enfants vivent en dehors de
toute scolarisation, bon nombre d’entre eux sont
exploités, auxquels s’ajoutent ceux qui, sous
couvert d’apprentissage, sont en fait déjà
dans le monde du travail et de la production. Mais l’opacité
la plus totale règne sur ces réalités. |
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| Cependant, le travail des enfants en France
n’a pas l’ampleur qu’elle revêt
dans le tiers-monde. |
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| L’école étant obligatoire jusqu’à
l’âge de 16 ans, des dérogations ont
été établies, en France, pour des
« objectifs bien déterminés »
: « l’insertion professionnelle ou la découverte
du monde du travail, qui concernent les apprentis, les
jeunes qui suivent un enseignement en alternance et les
adolescents qui effectuent des travaux légers pendant
les vacances scolaires, ainsi que l’entraide familiale
» , qui visent les secteurs du commerce, de l’artisanat
et de l’agriculture. |
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| La part des adolescents âgés de moins de
18 ans dans l’effectif des salariés est
évaluée à 0,65 %, soit 130 000 jeunes
sur 20 millions. C’est dans le commerce et dans la
réparation automobile que cette proportion est la
plus élevée (2,82%), suivies par les industries
agricoles et alimentaires, l’hôtellerie-restauration
et la construction.Les apprentis (211 000 contrats en 2002)
constituent les gros bataillons des jeunes de moins de
18 ans au travail. |
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| Cela constitue un véritable terreau pour les
abus en tout genre commis par des employeurs peu scrupuleux.
Beaucoup d’enfants sont exposés à
des violations du droit du travail : non-paiement des salaires,
promesses d’engagement non tenues, horaires excessifs,
non-respect des dérogations à
l’interdiction du travail de nuit des mineurs et
des douze heures de repos consécutifs obligatoires,
voire violences physiques et harcèlements sexuels.
Plus difficiles à chiffrer sont les cas des mineurs
de 14 à 16 ans affectés à des travaux
légers dans les périodes de vacances scolaires
: dans le secteur agricole, 12 000 déclarations
environ ont été effectuées en 2000.
Enfin, 13 500 enfants sont recensés par les fichiers
de quinze agences de mannequins titulaires d’un agrément
permettant d’employer des enfants. |
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| Au-delà de ces abus, il existe aussi en France
les « petits boulots » qui fournissent de l’argent
de poche aux adolescents et les «
stages sauvages ». Les difficultés d’embauche
que rencontrent aujourd’hui beaucoup de jeunes à
l’issue de leur formation aboutissent à utiliser
de façon abusive la formule du stage pour dissimuler
l’affectation de jeunes à des tâches
qui sont celles d’un véritable salarié.
Souvent, ces stages ne sont pas rémunérés
et quand ils le sont, le pseudo stagiaire « perçoit
une gratification » généralement très
inférieure au SMIC ou au minimum conventionnel.
Ainsi, par exemple, un restaurateur du Calvados a été
condamné à deux amendes de 763 euros pour
non-paiement de SMIC et à une amende de 2 287 euros
pour travail clandestin parce qu’il avait employé
pendant l’été deux « stagiaires
» rémunérés à 30% du
SMIC, qui n'étaient intégrés dans
aucune formation, ni rattachés à un cursus
scolaire. |
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| Plus préoccupante est l’exploitation domestique
des enfants acheminés en France avec des papiers
falsifiés, qui atteint désormais les pays
développés. Ces enfants, qui n’ont
pas de contact extérieur, sont tenus d’accomplir,
sans rémunération, des tâches domestiques,
incluant la garde des enfants de leur employeur dans des
conditions parfois très dures et les privant de
tout accès à l’éducation. Sur
78 employeurs répertoriés en 2002 par le
Comité contre l’esclavage moderne (CCEM),
26 sont des diplomates bénéficiant à
ce titre de l’immunité de juridiction pénale. |
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| Source : diffusé sur
le site de J-C Champagnat : www.droitsenfant.com |
Rappel de la réglementation
: code du travail modifié par ordonnance
N°2001-174 du 22 février 2001. |
Rappelons que le 12 juin a
été proclamé « Journée
Mondiale contre le travail des enfants.»
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| S.A.U n°116 - juin
2004 |
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