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SANTÉ
L'armoire et la trousse à pharmacie
Fiche sanitaire pour évacuation
Handicap
Les maladies contagieuses
Pédiculose et poux
Transport d'un enfant blessé
Prise de médicament dans le temps scolaire
Maladies à l'école
 
SOCIAL
Droit des parents par rapport à la scolarité de leurs enfants
Mauvais traitements à l'égard des élèves
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Les Commissions d'Action Sociale (CDAS)
Lutte contre la violence en milieu scolaire
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La sécurité routière
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JURIDIQUE
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La commission de sécurité
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Organisation d'une manifestation
Les biens emportés à l'école
Assurance et classes de découverte
Transport en car
Couverture individuelle des élèves
Maladies contagieuses - évictions
Sorties scolaires sans nuitées
Sorties scolaires avec nuitées
 
 
 
 
  JURIDIQUE
  LES SORTIES SCOLAIRES
  Type de sortie Autorisation donnée par Délai
           
  Sortie régulière   Le directeur d'école   en début d'année ou en début d'activité
           
           
  Sortie occasionnelle sans nuitée   Le directeur d'école   au moins 3 jours avant
           
           
  Sortie avec nuitée   L'inspecteur d'académie  
même département : 5 semaines
autre département : 8 semaines
étranger : 10 semaines
           
 
  Type de sortie Maternelle et section enfantine Elémentaire
           
  Sortie régulière   2 au moins
au delà de 16 élèves, un adulte par tranche de 8
  2 au moins*
au delà de 30 élèves, un adulte par tranche de 15
           
           
  Sortie occasionnelle sans nuitée   2 au moins
au delà de 16 élèves, un adulte par tranche de 8
  2 au moins
au delà de 30 élèves, un adulte par tranche de 15
           
           
  Sortie avec nuitée   2 au moins
au delà de 16 élèves, un adulte par tranche de 8
  2 au moins
au delà de 20 élèves, un adulte par tranche de 10
           
 
Sortie obligatoire (pas d'assurance exigée des enfants)
 
Sortie régulière (exemple : piscine toutes les semaines)
Sortie occasionnelle sans nuitée, si gratuite, sur temps scolaire et n'incluant pas la totalité de la pause déjeuner.
   
Sortie facultative (assurance des enfants exigée)
 
Sortie occasionnelle sans nuitée, mais payante, et / ou incluant la totalité de la pause déjeuner et / ou dépassant les horaires habituels de la classe (matin et / ou soir)
Sortie avec nuitée